Boîte à Outils des Associations

La Boite à Outils des Associations est réservée aux associations adhérentes à Pays d’Aix Associations. Pour télécharger ces documents, envoyez-nous simplement un mail en précisant votre nom et celui de l’association, ou contactez-nous : info@paysdaixassociations.org04 42 17 97 00Téléchargez le Bulletin d’adhésion 2017

LA CRÉATION DE L’ASSOCIATION
Les fiches d’informations
→ La loi du 1er juillet 1901
→ Le décret du 16 août 1901
→ Les démarches liées à la création de l’association
→ Le projet associatif
→ Le registre spécial obligatoire
Les outils informatiques et modèles de documents
→ Modèle de statuts
→ Modèle de convocation à l’assemblée générale constitutive
→ Modèle de procès-verbal de l’assemblée générale constitutive
→ Formulaire cerfa 13973*03 de déclaration d’association
→ Modèle de règlement intérieur

LA GESTION ADMINISTRATIVE ET INSTITUTIONNELLE DE L’ASSOCIATION
Les fiches d’informations
→ L’assemblée générale annuelle
→ Rapport moral et rapport d’activités
→ L’obtention d’un n° SIRET
→ L’obtention d’un agrément ministériel
→ Affichage obligatoire
→ Le remboursement de frais des bénévoles
→ Barème kilométrique des impôts
→ Reconnaissance d’utilité publique ou d’intérêt général ?
→ La constitution d’une demande de reconnaissance d’intérêt général
→ Qu’est-ce que l’ESS ?
→ La dissolution de l’association
Les outils informatiques et modèles de documents
→ Formulaire cerfa 13971*03 de déclaration du conseil d’administration
→ Formulaire cerfa 13972*02 de déclaration de modification de l’association
→ Reçu au titre des dons cerfa 11580*03
→ Outil de gestion « Note de frais et remboursement des bénévoles et des salariés »
→ Modèle de convocation à l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire
→ Modèle de pouvoir
→ Modèle de feuille d’émargement
→ Modèle de procès-verbal d’assemblée générale

LA GESTION BUDGETAIRE, COMPTABLE ET FISCALE DE L’ASSOCIATION
Les fiches d’informations
→ Le plan comptable associatif détaillé
→ Le plan prévisionnel de trésorerie
→ La fiscalité des associations
Les outils informatiques et modèles de documents
→ Modèle de bilan
→ Modèle de compte de résultats
→ Modèle de budget prévisionnel
→ Modèle de facture
→ Modèle de convention entre associations
→ Modèle de convention entre une collectivité et une association

LA GESTION DE L’EMPLOI ASSOCIATIF
Les fiches d’informations
→ Les obligations de l’association employeur
→ La déclaration préalable à l’embauche
→ Les charges sociales salariales et patronales
→ La formation professionnelle continue
→ La taxe sur les salaires
→ L’assiette forfaitaire éducation populaire Urssaf
→ L’assiette forfaitaire sport et franchise Urssaf
→ Le chèque emploi associatif
→ Recherche d’une convention collective
→ Recherche d’une convention collective
→ Les congés payés
→ La Convention Collective de l’Animation
→ La Convention Collective du Sport
→ La Convention Collective des Centres Sociaux
Les outils informatiques et modèles de documents
Formulaire de déclaration préalable à l’embauche
→ Notice explicative pour la déclaration préalable à l’embauche
→ Attestation Pôle Emploi (vierge)
→ Attestation Pôle Emploi (aide au remplissage)
→ Attestation de salaire en cas de maladie pour le paiement des IJSS
→ Attestation de salaire en cas d’accident du travail pour le paiement des IJSS
→ Déclaration d’accident du travail ou de trajet
→ Formulaire de rupture conventionnelle d’un CDI
→ Formulaire de rupture conventionnelle d’un CDI (d’un salarié protégé)
→ Modèle de contrat de travail CDI
→ Modèle de contrat de travail CDI Intermittent (sport)
→ Modèle de contrat de travail CDI Intermittent (animation)
→ Modèle de contrat de travail CDI à Temps Partiel d’un Professeur (animation)
→ Modèle de contrat de travail CDD
→ Modèle de contrat de travail CUI-CAE
→ Modèle de contrat de travail Emploi d’Avenir
→ Modèle de fiche de poste
→ Modèle de certificat de travail
→ Modèle de reçu pour solde de tout compte
→ Outil de gestion « Simulateur de coût en vue de la création d’un emploi »

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